Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TREFILEUROPE FRANCE
/
CACTUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CACTUS
TREFILEUROPE FRANCE - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1335537
Date de dépôt :
18/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2005

Présentation de la marque CACTUS

Déposée le 18 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) TREFILEUROPE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CACTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILEUROPE FRANCE domicilié(e) 25 avenue de Lyon, 01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2057701) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 792 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY domicilié(e) (dossier no 2057701) - France.

La marque CACTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CACTUS est expirée depuis le 18 décembre 2005.

TREFILEUROPE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GALVALENS , VIGNAPLAST , TENOR , JARDIPLAST , VIGNALU PLUS , CANICLOS , (Marque figurative) , CANIPROTECT , JARDIVERT , FLORPLA


TREFILEUROPE FRANCE - (société anonyme) - 25 avenue de Lyon, 01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2057701) - France - SIREN 310792023


TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - (dossier no 2057701) - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1995 n°2057701 - Publication au BOPI 1995-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Inscription le 27 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°191399 - Publication au BOPI 1995-10-27

Inscription - Transmission de propriété n°39337 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°39338 - Publication au BOPI

Métaux communs et leurs alliages;produits en acier et notamment ronces artificielles et matériels destinés à la pose de ces ronces, notamment des dévidoirs;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.