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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TREFILEST
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VERT DOMAINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERT DOMAINE
TREFILEST (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1503429
Date de dépôt :
15/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2008

Présentation de la marque VERT DOMAINE

Déposée le 15 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) TREFILEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERT DOMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILEST domicilié(e) La Presle, 55170 ANCERVILLE (dossier no 2123376) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 024 588 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2123376) - France.

La marque VERT DOMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERT DOMAINE est expirée depuis le 15 décembre 2008.

TREFILEST a également déposé les autres marques suivantes : VAUBAN , LEOPARD , FENCY , RANCHO , BOUCLIER , VILLAVERT , REMPART , EUROCY , VIGNAFIL , GREENCY


TREFILEST (société anonyme) - La Presle, 55170 ANCERVILLE (dossier no 2123376) - France - SIREN 380024588


CABINET LAVOIX - (dossier no 2123376) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Renouvellement sans limitation le 6 août 1998 n°2123376 - Publication au BOPI 1998-08-06

Inscription le 19 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248108 - Publication au BOPI 1998-01-19

Inscription le 19 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248107 - Publication au BOPI 1998-01-19

Inscription le 19 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248106 - Publication au BOPI 1998-01-19

Inscription le 19 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248105 - Publication au BOPI 1998-01-19

Clôture soudée plastifiée, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes. Minerais.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.