Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FENCY
TREFILEST (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1513460
Date de dépôt :
08/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2009

Présentation de la marque FENCY

Déposée le 8 février 1989 par la Société Anonyme (SA) TREFILEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FENCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILEST domicilié(e) La Presle, 55170 ANCERVILLE (dossier no 2125761) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 024 588 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2125761) - France.

La marque FENCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FENCY est expirée depuis le 8 février 2009.

TREFILEST a également déposé les autres marques suivantes : VAUBAN , LEOPARD , RANCHO , BOUCLIER , VILLAVERT , VERT DOMAINE , REMPART , EUROCY , VIGNAFIL , GREENCY


TREFILEST (société anonyme) - La Presle, 55170 ANCERVILLE (dossier no 2125761) - France - SIREN 380024588


CABINET LAVOIX - (dossier no 2125761) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1998 n°2125761 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 19 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248108 - Publication au BOPI 1998-01-19

Inscription le 19 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248107 - Publication au BOPI 1998-01-19

Inscription le 19 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248106 - Publication au BOPI 1998-01-19

Inscription le 19 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248105 - Publication au BOPI 1998-01-19

Câbles et fils métalliques non électriques, clotures métalliques ou non métalliques et plus particulièrement clotures soudées plastifiées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.