Déposée le 11 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) TREFILEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BOUCLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILEST domicilié(e) La Presle - 55170 - ANCERVILLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KOB NV domicilié(e) 31 c President Kennedypark - 8500 - KORTRIJK - Belgique.
La marque BOUCLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TREFILEST, Société Anonyme - La Presle - 55170 - ANCERVILLE - France
KOB NV - 31 c President Kennedypark - 8500 - KORTRIJK - Belgique
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2001 n°2196039 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 19 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248105 - Publication au BOPI 1998-01-19
Inscription le 19 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248108 - Publication au BOPI 1998-01-19
Inscription le 19 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248107 - Publication au BOPI 1998-01-19
Inscription le 19 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248106 - Publication au BOPI 1998-01-19
Renouvellement sans limitation le 26 août 2011 n°2478530 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-26
Câbles et fils métalliques non électriques;clôtures et grillages non métalliques; clôtures et grillages métalliques, plus particulièrement clôtures et grillages soudés plastifiés
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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