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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TREFILERIES ET CABLERIES CHIERS CHATILLON GORCY
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LES FORTS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FORTS DE FRANCE
TREFILERIES ET CABLERIES CHIERS CHATILLON GORCY, société anonyme, La Défense 9, 4, place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX.

Numéro de dépôt :
1221104
Date de dépôt :
07/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/1992

Présentation de la marque LES FORTS DE FRANCE

Déposée le 7 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) TREFILERIES ET CABLERIES CHIERS CHATILLON GORCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES FORTS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILERIES ET CABLERIES CHIERS CHATILLON GORCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque LES FORTS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FORTS DE FRANCE est expirée depuis le 7 décembre 1992.

TREFILERIES ET CABLERIES CHIERS CHATILLON GORCY a également déposé les autres marques suivantes : STARDOX , CCG , BACCHUS , CLOTAIRE , TURENNE , ARPAL , TECNOR , CLOSTYLE , RACCORVITE , CIBLE


TREFILERIES ET CABLERIES CHIERS CHATILLON GORCY, société anonyme, La Défense 9, 4, place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX. - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17

Clôtures, grillages et treillis métalliques, galvanisés ou non, plastifiés ou non.