Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYARD
TREFILERIES ET CABLERIES CHIERS CHATILLON GORCY (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1197041
Date de dépôt :
02/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1992

Présentation de la marque BAYARD

Déposée le 2 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) TREFILERIES ET CABLERIES CHIERS CHATILLON GORCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILERIES ET CABLERIES CHIERS CHATILLON GORCY domicilié(e) 35, rue d'Alsace, F.92300 LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYARD est expirée depuis le 2 mars 1992.

TREFILERIES ET CABLERIES CHIERS CHATILLON GORCY a également déposé les autres marques suivantes : STARDOX , CCG , BACCHUS , CLOTAIRE , TURENNE , ARPAL , TECNOR , LES FORTS DE FRANCE , CLOSTYLE , RACCORVITE


TREFILERIES ET CABLERIES CHIERS CHATILLON GORCY (société anonyme) - 35, rue d'Alsace, F.92300 LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Grillages métalliques.