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Marques déposées par Tréfileries du Sud-Est
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PALVIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALVIS
Tréfileries du Sud-Est, Les Fils de J. Gapiand

Numéro de dépôt :
950988
Date de dépôt :
30/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PALVIS

Déposée le 30 mars 1976 par Tréfileries du Sud-Est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PALVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Tréfileries du Sud-Est, Les Fils de J. Gapiand domicilié(e) (soc. an.), Saint-Just-Saint-Rambert et Etablissements Fortex (soc. à r. l.). Rives (Isère). - France.

La marque PALVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PALVIS est expirée depuis le 30 mars 1986.


Tréfileries du Sud-Est, Les Fils de J. Gapiand - (soc. an.), Saint-Just-Saint-Rambert et Etablissements Fortex (soc. à r. l.). Rives (Isère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508

Gabions, métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques (à l'exception des clôtures métalliques), serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.