Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"GAPLAST"
TREFILERIES DU SUD-EST LES FILS DE J. GAPIAND (Sté anonyme)

Numéro de dépôt :
1163401
Date de dépôt :
20/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
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Présentation de la marque "GAPLAST"

Déposée le 20 février 1981 par TREFILERIES DU SUD-EST LES FILS DE J. GAPIAND (Sté anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "GAPLAST" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TREFILERIES DU SUD-EST LES FILS DE J. GAPIAND (Sté anonyme) domicilié(e) 42170 ST. JUST-ST. RAMBERT-s/LOIRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS. - France.

La marque "GAPLAST" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque "GAPLAST" est expirée depuis le 20 février 1991.

TREFILERIES DU SUD-EST LES FILS DE J. GAPIAND (Sté anonyme a également déposé les autres marques suivantes : GABIONS HERCULE , TREFILERIES DU SUD-EST , MANUFACTURE FRANCAISE DE LIENS METALLIQUES , MANUFACTURE FRANCAISE DE LIENS METALLIQUES


TREFILERIES DU SUD-EST LES FILS DE J. GAPIAND (Sté anonyme) - 42170 ST. JUST-ST. RAMBERT-s/LOIRE. - France


Cabinet CHARRAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28

Grillages, fils de toutes natures métalliques ou autres, liens à sacs, liens de fourrage, fils à vigne, fils de fer barbelés (ou ronce) clôtures diverses, clôtures à fils ondulés.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.