Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A2 LINE
TREFILERIE DES VOSGES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1654972
Date de dépôt :
22/11/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2000

Présentation de la marque A2 LINE

Déposée le 22 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) TREFILERIE DES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A2 LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILERIE DES VOSGES domicilié(e) Le Blanc Murger, 88370 PLOMBIERES-LES-BAINS - France.

La marque A2 LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A2 LINE est expirée depuis le 22 novembre 2000.


TREFILERIE DES VOSGES, société anonyme - Le Blanc Murger, 88370 PLOMBIERES-LES-BAINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Voies, tronÇons de voies, aiguillages et autres élements et organes de voies ferrées en modèles réduits.Trains, locomotives et wagons miniatures.Jeux et jouets.Maquettes, objets de modélisme pour le modèle réduit.Matériels et véhicules de parcs d'attractions. Jeux et jouets pédagogiques

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].