HAUTE COUTURE
Présentation de la marque HAUTE COUTURE
Déposée le 14 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) TREFILACTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUTE COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HAUTE COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTE COUTURE est expirée depuis le 14 juin 2015.
TREFILACTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29