Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSEE EXPOSITION OMAHA 6 JUIN 1944
TREFEU DANIEL

Numéro de dépôt :
93491272
Date de dépôt :
27/10/1993
Lieu de dépôt :
BAYEUX
Date d'expiration :
27/10/2003

Présentation de la marque MUSEE EXPOSITION OMAHA 6 JUIN 1944

Déposée le 27 octobre 1993 par la société TREFEU DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYEUX), la marque française « MUSEE EXPOSITION OMAHA 6 JUIN 1944 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la société TREFEU DANIEL domicilié(e) 14710 FORMIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 195 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TREFEU Daniel - France.

La marque MUSEE EXPOSITION OMAHA 6 JUIN 1944 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSEE EXPOSITION OMAHA 6 JUIN 1944 est expirée depuis le 27 octobre 2003.


TREFEU DANIEL - 14710 FORMIGNY - France - SIREN 324195239


TREFEU Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Divertissement et spectacles gestion du patrimoine culturel