Treebuverte
Présentation de la marque Treebuverte
Déposée par voie électronique le 20 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TREEBUVERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Treebuverte »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Treebuverte est expirée depuis le 20 juillet 2019.
TREEBUVERTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52