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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TREEBUVERTE
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COMMUNAUTE DE CONSOMMATEURS ET DE COMMERCANTS ECO-CITOYENS TREEBU VERTE WWW.TREEBUVERTE.COM
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMMUNAUTE DE CONSOMMATEURS ET DE COMMERCANTS ECO-CITOYENS TREEBU VERTE WWW.TREEBUVERTE.COM
TREEBUVERTE, SAS

Numéro de dépôt :
3672055
Date de dépôt :
25/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2019
COMMUNAUTE DE CONSOMMATEURS ET DE COMMERCANTS ECO-CITOYENS TREEBU VERTE WWW.TREEBUVERTE.COM de TREEBUVERTE

Présentation de la marque COMMUNAUTE DE CONSOMMATEURS ET DE COMMERCANTS ECO-CITOYENS TREEBU VERTE WWW.TREEBUVERTE.COM

Déposée par voie électronique le 25 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TREEBUVERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMMUNAUTE DE CONSOMMATEURS ET DE COMMERCANTS ECO-CITOYENS TREEBU VERTE WWW.TREEBUVERTE.COM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TREEBUVERTE domicilié(e) 63 Immeuble Ordinal - Rue des Chauffours - 95000 - CERGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID RAFFIER domicilié(e) 102BIS RUE DE LIVILLIERS - 95520 - OSNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUNAUTE DE CONSOMMATEURS ET DE COMMERCANTS ECO-CITOYENS TREEBU VERTE WWW.TREEBUVERTE.COM est expirée depuis le 25 août 2019.

TREEBUVERTE a également déposé les autres marques suivantes : Treebuverte


TREEBUVERTE, SAS - 63 Immeuble Ordinal - Rue des Chauffours - 95000 - CERGY - France


DAVID RAFFIER - 102BIS RUE DE LIVILLIERS - 95520 - OSNY - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.