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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tree
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MONT SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONT SOLEIL
Tree, SARL

Numéro de dépôt :
3439891
Date de dépôt :
07/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2026
MONT SOLEIL de Tree

Présentation de la marque MONT SOLEIL

Déposée le 7 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tree auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONT SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-33 du 18 août 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tree domicilié(e) CHATEAU DE BEAUPRE, 3525 RD7N - 13760 - SAINT-CANNAT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DOUBLE MAXIME domicilié(e) CHATEAU DE BEAUPRE, 3525 RD7N - 13760 - SAINT-CANNAT - France.

La marque MONT SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3439891.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONT SOLEIL arrivera à expiration en date du 7 juillet 2026.

Tree a également déposé les autres marques suivantes : TreeTops , TREE


Tree, SARL - CHATEAU DE BEAUPRE, 3525 RD7N - 13760 - SAINT-CANNAT - France


M. DOUBLE MAXIME - CHATEAU DE BEAUPRE, 3525 RD7N - 13760 - SAINT-CANNAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2016 n°2618182 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-05-12

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Vins d'appellation d'origine, vins de pays, boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.