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Marques déposées par TREE COTTAGETODO
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TREE COTTAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREE COTTAGE
TREE COTTAGE, SASU

Numéro de dépôt :
3761027
Date de dépôt :
19/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2020
TREE COTTAGE de TREE COTTAGE

Présentation de la marque TREE COTTAGE

Déposée par voie électronique le 19 août 2010 par TREE COTTAGETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TREE COTTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est TREE COTTAGETODO domicilié(e) 436 rue Philémon LAUGIER - 83400 - HYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 606 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TREE COTTAGE domicilié(e) 436 rue Philémon LAUGIER - 83400 - HYERES - France.

La marque TREE COTTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761027.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREE COTTAGE est expirée depuis le 19 août 2020.


TREE COTTAGE, SASU - 436 rue Philémon LAUGIER - 83400 - HYERES - France - SIREN 520606732


TREE COTTAGE - 436 rue Philémon LAUGIER - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Cartes ; patrons pour la couture ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Services de loisir.