SMARTCOIL
Présentation de la marque SMARTCOIL
Déposée le 5 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRECA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SMARTCOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SMARTCOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTCOIL est expirée depuis le 5 avril 2022.
TRECA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Inscription le 29 mai 2019 - Changement d'adresse n°757829 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29
Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757828 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29
Inscription le 29 mai 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°757827 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29