Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTCOIL
TRECA HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3911121
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/04/2022
SMARTCOIL de TRECA HOLDING

Présentation de la marque SMARTCOIL

Déposée le 5 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRECA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SMARTCOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRECA HOLDING domicilié(e) 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 092 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque SMARTCOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTCOIL est expirée depuis le 5 avril 2022.

TRECA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : BODY SCAN , BODY SCAN , ViscoGel , PULLMAN ELITE HYBRID FOR LIFE , SOFTCOIL , ViscoFlex , FRANÇOIS Ier


TRECA HOLDING, Société par actions simplifiée - 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France - SIREN 380092866


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 29 mai 2019 - Changement d'adresse n°757829 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757828 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Inscription le 29 mai 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°757827 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Ressorts (quincaillerie métallique) ; chapelets de ressorts, chapelets de ressorts en sachets ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique.