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Marques déposées par TREBUCHET GUY
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COMMUNES 21
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COMMUNES 21
TREBUCHET GUY
MAZEL Christian
BLANC Gérard

Numéro de dépôt :
3543979
Date de dépôt :
14/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
COMMUNES 21 de TREBUCHET GUY

Présentation de la marque COMMUNES 21

Déposée le 14 décembre 2007 par TREBUCHET GUY, MAZEL Christian, BLANC Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « COMMUNES 21 »

Les déposants sont TREBUCHET GUY domicilié(e) Chateau Saint Loup, Bat A6, 29, Trse Chante Perdrix,13010 MARSEILLE - 13010 - France, MAZEL Christian domicilié(e) 35, Rue Paisserie,13002 MARSEILLE - 13002 - France, BLANC Gérard domicilié(e) 11, Rue des Tonneliers,83150 BANDOL - 83150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TREBUCHET GUY domicilié(e) Chateau Saint Loup, Bat A6, 29, Traverse Chante Perdrix,13010 MARSEILLE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

TREBUCHET GUY a également déposé les autres marques suivantes : Terre et Commune en Harmonie


TREBUCHET GUY - Chateau Saint Loup, Bat A6, 29, Trse Chante Perdrix,13010 MARSEILLE - 13010 - France

MAZEL Christian - 35, Rue Paisserie,13002 MARSEILLE - 13002 - France

BLANC Gérard - 11, Rue des Tonneliers,83150 BANDOL - 83150 - France


TREBUCHET GUY - Chateau Saint Loup, Bat A6, 29, Traverse Chante Perdrix,13010 MARSEILLE - France


Inscription le 19 août 2008 - Rejet total n°479875 - Publication au BOPI 2008-08-19

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Services scientifiques et technologiques ainsi que service de recherches et de conception y relatifs.

Services d'analyses et de recherches industrielles, conception et developpement d'ordinateurs et logiciels. Conseil technique en environnement et developpement durable. Service d'organisation de concours avec distribution de prix ou attributions de distingtion dans le domaine de l'environnement et du developpement durable.