Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BDPV
TREBOSC David

Numéro de dépôt :
3734540
Date de dépôt :
30/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2020
BDPV de TREBOSC David

Présentation de la marque BDPV

Déposée le 30 avril 2010 par TREBOSC David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BDPV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est TREBOSC David domicilié(e) 1 Rue du capitaine Fracasse - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TREBOSC David domicilié(e) 1 Rue du capitaine Fracasse - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France.

La marque BDPV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BDPV est expirée depuis le 30 avril 2020.

TREBOSC David a également déposé les autres marques suivantes : forum-photovoltaique.fr


TREBOSC David - 1 Rue du capitaine Fracasse - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France


TREBOSC David - 1 Rue du capitaine Fracasse - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Programmes informatiques stockés destinés à des analyses, rapports et stockage d'informations sur des installations photovoltaïque ; supports mécaniques, optiques ou magnétiques d'enregistrement et reproduction du son et d'images, y compris disques phonographiques, bandes vidéo, disques (magnétiques) et disques optiques, tous destinés à des analyses, rapports et stockage d'informations sur des installations photovoltaïque ; pellicules/films impressionnés ; appareils d'enregistrement, transmission ou reproduction du son ou d'images, tous destinés à des analyses, rapports et stockage d'informations sur des installations photovoltaïque ; programmes informatiques autour du photovoltaïque ; cellules photovoltaïques ; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; ;

Panneaux solaires à savoir capteurs solaire (chauffage) ; matériel pour la transformation du rayonnement solaire en énergie électrique (ondulatoire, transformateurs). ;

Services d'assistance à la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction à savoir conseil en construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils électriques spécifiquement conçus pour la production d'énergie solaire ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie. ;

Fourniture d'accès à un bases de données ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de formation dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable ; édition de livres et brochures dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable. ; éducation, formation, notamment dans le domaine de l'énergie solaire. ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation informatique destinée à des analyses, rapports et stockage d'informations sur des installations photovoltaïque ; conception d'ordinateurs et de logiciels destinés à des analyses, rapports et stockage d'informations sur des installations photovoltaïque ; maintenance, mise à jour et amélioration de logiciels destinés à des analyses, rapports et stockage d'informations sur des installations photovoltaïque ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; services d'architectes ; essai de matériaux ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.