Déposée le 30 avril 2010 par TREBOSC David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BDPV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est TREBOSC David domicilié(e) 1 Rue du capitaine Fracasse - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TREBOSC David domicilié(e) 1 Rue du capitaine Fracasse - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France.
La marque BDPV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TREBOSC David - 1 Rue du capitaine Fracasse - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France
TREBOSC David - 1 Rue du capitaine Fracasse - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Programmes informatiques stockés destinés à des analyses, rapports et stockage d'informations sur des installations photovoltaïque ; supports mécaniques, optiques ou magnétiques d'enregistrement et reproduction du son et d'images, y compris disques phonographiques, bandes vidéo, disques (magnétiques) et disques optiques, tous destinés à des analyses, rapports et stockage d'informations sur des installations photovoltaïque ; pellicules/films impressionnés ; appareils d'enregistrement, transmission ou reproduction du son ou d'images, tous destinés à des analyses, rapports et stockage d'informations sur des installations photovoltaïque ; programmes informatiques autour du photovoltaïque ; cellules photovoltaïques ; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; ;
Panneaux solaires à savoir capteurs solaire (chauffage) ; matériel pour la transformation du rayonnement solaire en énergie électrique (ondulatoire, transformateurs). ;
Services d'assistance à la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction à savoir conseil en construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils électriques spécifiquement conçus pour la production d'énergie solaire ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie. ;
Fourniture d'accès à un bases de données ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de formation dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable ; édition de livres et brochures dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable. ; éducation, formation, notamment dans le domaine de l'énergie solaire. ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation informatique destinée à des analyses, rapports et stockage d'informations sur des installations photovoltaïque ; conception d'ordinateurs et de logiciels destinés à des analyses, rapports et stockage d'informations sur des installations photovoltaïque ; maintenance, mise à jour et amélioration de logiciels destinés à des analyses, rapports et stockage d'informations sur des installations photovoltaïque ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; services d'architectes ; essai de matériaux ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.
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