Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALLSORTS
TREBOR BASSETT LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1318329
Date de dépôt :
24/07/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2015

Présentation de la marque ALLSORTS

Déposée le 24 juillet 1985 par la société étrangère TREBOR BASSETT LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALLSORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère TREBOR BASSETT LIMITED domicilié(e) 25 Berkeley Square,W1 6HT LONDRES,ROYAUME-UNI (dossier no 2294353) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2294353) - 92593 - France.

La marque ALLSORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALLSORTS est expirée depuis le 24 juillet 2015.

TREBOR BASSETT LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DE FAAM , ANGLO , FRUTUS , SHARPS , TROPICAL


TREBOR BASSETT LIMITED Société de droit britannique - 25 Berkeley Square,W1 6HT LONDRES,ROYAUME-UNI (dossier no 2294353) - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2294353) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2005 n°2294353 - Publication au BOPI 2005-07-29

Renouvellement sans limitation n°2050168 - Publication au BOPI 1995-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Inscription le 14 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177699 - Publication au BOPI 1994-10-14

Inscription le 13 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573736 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-13

Produits de confiserie.