Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1685313
Date de dépôt :
06/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2001
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 août 1991 par TREBOR BASSETT LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685313.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TREBOR BASSETT LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 août 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175622 - Publication au BOPI 1994-08-18