Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TREBOR BASSETT LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1685313
Date de dépôt :
06/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2001
Marque figurative de TREBOR BASSETT LIMITED (société de droit britannique

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 août 1991 par TREBOR BASSETT LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TREBOR BASSETT LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) 1-4 Connaught Place, LONDRES, W2 2EX ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685313.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TREBOR BASSETT LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : BASSETT'S MELI-MELO , (Marque figurative) , FRUTUS CHEW THE FRUIT JUICE


TREBOR BASSETT LIMITED (société de droit britannique) - 1-4 Connaught Place, LONDRES, W2 2EX ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET PORTE - France


Inscription le 18 août 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175622 - Publication au BOPI 1994-08-18

Chocolat, confiserie au chocolat, bonbons, confiserie non médicamenteuse, biscuits, gâteaux, pâtisserie