Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère Treat Venture Holdings Limited
/
SEAGRAM'S KIEV RUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEAGRAM'S KIEV RUS
Treat Venture Holdings Limited, société de droit canadien

Numéro de dépôt :
92445695
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2012

Présentation de la marque SEAGRAM'S KIEV RUS

Déposée le 11 décembre 1992 par la société étrangère Treat Venture Holdings Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEAGRAM'S KIEV RUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la société étrangère Treat Venture Holdings Limited domicilié(e) 401 The West Mall, Suite 800, Etobicoke, Ontario, M9C 5P8,Canada (dossier no 2229634) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOVELLS domicilié(e) 37 AVENUE PIERRE 1ER DE SERBIE,75008 PARIS (dossier no 2229634) - 75008 - France.

La marque SEAGRAM'S KIEV RUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEAGRAM'S KIEV RUS est expirée depuis le 11 décembre 2012.

Treat Venture Holdings Limited a également déposé les autres marques suivantes : KIEV RUS


Treat Venture Holdings Limited, société de droit canadien - 401 The West Mall, Suite 800, Etobicoke, Ontario, M9C 5P8,Canada (dossier no 2229634) - Canada


LOVELLS - 37 AVENUE PIERRE 1ER DE SERBIE,75008 PARIS (dossier no 2229634) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2002 n°2229634 - Publication au BOPI 2002-10-16

Inscription le 1 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160389 - Publication au BOPI 1993-07-01

Inscription le 14 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351495 - Publication au BOPI 2002-08-14

Inscription le 12 avril 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°171303 - Publication au BOPI 1994-04-12

Inscription le 12 avril 1996 - Changement d'adresse n°200149 - Publication au BOPI 1996-04-12

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) en provenance de la région de Kiev, Ukraine