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Marques déposées par la société étrangère Treat Venture Holdings Limited
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KIEV RUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KIEV RUS
Treat Venture Holdings Limited, société de droit canadien

Numéro de dépôt :
92444673
Date de dépôt :
04/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2012

Présentation de la marque KIEV RUS

Déposée le 4 décembre 1992 par la société étrangère Treat Venture Holdings Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIEV RUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 14 novembre 2024. 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la société étrangère Treat Venture Holdings Limited domicilié(e) 401 The West Mall, Suite 800, Etobicoke, Ontario M9C 5P8,Canada (dossier no 2229633) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOVELLS domicilié(e) 37 AVENUE PIERRE 1ER DE SERBIE,75008 PARIS (dossier no 2229633) - 75008 - France.

La marque KIEV RUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Treat Venture Holdings Limited a également déposé les autres marques suivantes : SEAGRAM'S KIEV RUS


Treat Venture Holdings Limited, société de droit canadien - 401 The West Mall, Suite 800, Etobicoke, Ontario M9C 5P8,Canada (dossier no 2229633) - Canada


LOVELLS - 37 AVENUE PIERRE 1ER DE SERBIE,75008 PARIS (dossier no 2229633) - 75008 - France


Publication - Publication au BOPI 1993-02

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2002 n°2229633 - Publication au BOPI 2002-10-16

Inscription le 1 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160389 - Publication au BOPI 1993-07-01

Inscription le 14 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351495 - Publication au BOPI 2002-08-14

Inscription le 12 avril 1996 - Changement d'adresse n°200149 - Publication au BOPI 1996-04-12

Inscription le 5 septembre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°175889 - Publication au BOPI 1994-09-05

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) en provenance de la région de Kiev, Ukraine