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Marques déposées par la société Treasury Chateau & Estates LLC
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STERLING VINEYARDS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STERLING VINEYARDS
Treasury Chateau & Estates LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (USA)

Numéro de dépôt :
1548334
Date de dépôt :
29/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2029

Présentation de la marque STERLING VINEYARDS

Déposée le 29 août 1989 par la société Treasury Chateau & Estates LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STERLING VINEYARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Treasury Chateau & Estates LLC domicilié(e) 555 Gateway Drive, Napa, CALIFORNIE 94558 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, Mme QUIRIN Joanne domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque STERLING VINEYARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STERLING VINEYARDS arrivera à expiration en date du 29 août 2029.


Treasury Chateau & Estates LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (USA) - 555 Gateway Drive, Napa, CALIFORNIE 94558 - États-Unis


GILBEY LEGAL, Mme QUIRIN Joanne - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Inscription le 27 octobre 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°288341 - Publication au BOPI 1999-10-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Renouvellement sans limitation le 28 juin 1999 n°2147804 - Publication au BOPI 1999-06-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Inscription le 26 septembre 2005 - Changement d'adresse n°418534 - Publication au BOPI 2005-09-26

Inscription le 7 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375282 - Publication au BOPI 2003-08-07

Inscription le 7 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375283 - Publication au BOPI 2003-08-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2009 n°2405877 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-28

Inscription le 30 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°501052 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30

Inscription le 13 septembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°768568 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-13

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2019 n°2720872 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)