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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRC
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TOUTEMPS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOUTEMPS
TRC, SAS

Numéro de dépôt :
1333509
Date de dépôt :
26/11/1985
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
26/11/2025

Présentation de la marque TOUTEMPS

Déposée le 26 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « TOUTEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRC domicilié(e) Chemin du paradis - 18230 - SAINT DOULCHARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 598 480 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRC domicilié(e) Chemin du paradis, BP 60, ZI de Malitorne - 18230 - SAINT DOULCHARD - France.

La marque TOUTEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOUTEMPS arrivera à expiration en date du 26 novembre 2025.


TRC, SAS - Chemin du paradis - 18230 - SAINT DOULCHARD - France - SIREN 309598480


TRC - Chemin du paradis, BP 60, ZI de Malitorne - 18230 - SAINT DOULCHARD - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2005 n°2291281 - Publication au BOPI 2005-06-20

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159207 - Publication au BOPI 1993-06-07

Renouvellement sans limitation n°2052597 - Publication au BOPI 1995-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2015 n°2594036 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-27

Tuyau souple non métallique (armé).