Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTS & PEUPLES
TRAZIE LUCIEN

Numéro de dépôt :
3083648
Date de dépôt :
19/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2011
ARTS & PEUPLES de TRAZIE LUCIEN

Présentation de la marque ARTS & PEUPLES

Déposée le 19 février 2001 par TRAZIE LUCIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTS & PEUPLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est TRAZIE LUCIEN, domicilié(e) 43, rue Vasco de Gama, agissant au nom et pour le compte de la société ARTS & PEUPLES en formation, 75015 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAZIE LUCIEN - France.

La marque ARTS & PEUPLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS & PEUPLES est expirée depuis le 19 février 2011.

TRAZIE LUCIEN a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT TRIBAL


TRAZIE LUCIEN - 43, rue Vasco de Gama, agissant au nom et pour le compte de la société ARTS & PEUPLES en formation, 75015 Paris - France


TRAZIE LUCIEN - France


Inscription le 25 novembre 2002 - Rejet partiel n°359940 - Publication au BOPI 2002-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Meubles, glaces (miroirs) , cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écailles, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; selleries. Tissus à usage textiles ; couvertures de lit et de table. Vêtement, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.