Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAVOCEAN
/
CASM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASM
TRAVOCEAN (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1521636
Date de dépôt :
24/03/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/1999

Présentation de la marque CASM

Déposée le 24 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAVOCEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAVOCEAN domicilié(e) 148, rue Sainte, 13007 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CASM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASM est expirée depuis le 24 mars 1999.


TRAVOCEAN (S.A.R.L.) - 148, rue Sainte, 13007 MARSEILLE - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs et notamment machine pour la récolte des plantes et algues aquatiques et subaquatiques