Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMS AFRIQUE MEDICAL SERVICE
TRAVERT Raymond

Numéro de dépôt :
1476261
Date de dépôt :
13/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/1997
AMS AFRIQUE MEDICAL SERVICE de TRAVERT Raymond

Présentation de la marque AMS AFRIQUE MEDICAL SERVICE

Déposée le 13 août 1987 par TRAVERT Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMS AFRIQUE MEDICAL SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TRAVERT Raymond, domicilié(e) 147, rue de Bercy, 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Omer TOURNAY. - France.

La marque AMS AFRIQUE MEDICAL SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMS AFRIQUE MEDICAL SERVICE est expirée depuis le 13 août 1997.

TRAVERT Raymond a également déposé les autres marques suivantes : PHYSIOKIN , KINECOOP , PHLEBALGINE , IONOSONOPHOR X , MASSALGYL , KINERAMA , KINERAMA , BIO AMAZONIA , PARA-MEDI-K SAV , MODELING 50


TRAVERT Raymond - 147, rue de Bercy, 75012 PARIS. - France


Omer TOURNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Produits pharmaceutiques, vétérinaires.Produits diététiques.Emplatres, matériel pour pansements.Désinfectants.Tous ces produits ayant subi un controle médical.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.Imprimés et périodiques. Articles de gymnastique et de sport, ayant subi un controle médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].