Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFLITS DANS L AIR JOURNAL OFFICIEL DU SNCTA SYNDICAT NATIONAL DES CONTROLEURS DU TRAFIC AERIEN
Monsieur TRAVERT Jean-Bernard

Numéro de dépôt :
1064682
Date de dépôt :
10/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CONFLITS DANS L AIR JOURNAL OFFICIEL DU SNCTA SYNDICAT NATIONAL DES CONTROLEURS DU TRAFIC AERIEN

Déposée le 10 mars 1978 par monsieur TRAVERT Jean-Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CONFLITS DANS L AIR JOURNAL OFFICIEL DU SNCTA SYNDICAT NATIONAL DES CONTROLEURS DU TRAFIC AERIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TRAVERT Jean-Bernard domicilié(e) Avenue de l'Europe - L'Odyssée No 15 13100 AIX EN PROVENCE - France.

La marque CONFLITS DANS L AIR JOURNAL OFFICIEL DU SNCTA SYNDICAT NATIONAL DES CONTROLEURS DU TRAFIC AERIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1064682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CONFLITS DANS L AIR JOURNAL OFFICIEL DU SNCTA SYNDICAT NATIONAL DES CONTROLEURS DU TRAFIC AERIEN est expirée depuis le 10 mars 1988.


Monsieur TRAVERT Jean-Bernard - Avenue de l'Europe - L'Odyssée No 15 13100 AIX EN PROVENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-012

Journaux et périodiques