CONFLITS DANS L AIR JOURNAL OFFICIEL DU SNCTA SYNDICAT NATIONAL DES CONTROLEURS DU TRAFIC AERIEN
Présentation de la marque CONFLITS DANS L AIR JOURNAL OFFICIEL DU SNCTA SYNDICAT NATIONAL DES CONTROLEURS DU TRAFIC AERIEN
Déposée le 10 mars 1978 par monsieur TRAVERT Jean-Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CONFLITS DANS L AIR JOURNAL OFFICIEL DU SNCTA SYNDICAT NATIONAL DES CONTROLEURS DU TRAFIC AERIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CONFLITS DANS L AIR JOURNAL OFFICIEL DU SNCTA SYNDICAT NATIONAL DES CONTROLEURS DU TRAFIC AERIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1064682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CONFLITS DANS L AIR JOURNAL OFFICIEL DU SNCTA SYNDICAT NATIONAL DES CONTROLEURS DU TRAFIC AERIEN est expirée depuis le 10 mars 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-012