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Marques déposées par Traverses Des Secondaires
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Salon des Créateurs Ferroviaires
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Salon des Créateurs Ferroviaires
Traverses Des Secondaires, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3759512
Date de dépôt :
09/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2020
Salon des Créateurs Ferroviaires de Traverses Des Secondaires

Présentation de la marque Salon des Créateurs Ferroviaires

Déposée par voie électronique le 9 août 2010 par Traverses Des Secondaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Salon des Créateurs Ferroviaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Traverses Des Secondaires, Association Loi de 1901 domicilié(e) Centre Culturel Jacques Brel Rue Jacques Brel 91140 VILLEBON-SUR-YVETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TDS domicilié(e) 65 Rue Saint-Germain - 93230 - ROMAINVILLE - France.

La marque Salon des Créateurs Ferroviaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salon des Créateurs Ferroviaires est expirée depuis le 9 août 2020.

Traverses Des Secondaires a également déposé les autres marques suivantes : Ferroviart , un mètre carré de bonheur


Traverses Des Secondaires, Association Loi de 1901 - Centre Culturel Jacques Brel Rue Jacques Brel 91140 VILLEBON-SUR-YVETTE - France


TDS - 65 Rue Saint-Germain - 93230 - ROMAINVILLE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.