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Marques déposées par l'association loi 1901 Traverses des Secondaires
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Ferroviart
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ferroviart
Traverses des Secondaires Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3513757
Date de dépôt :
16/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2017
Ferroviart de Traverses des Secondaires

Présentation de la marque Ferroviart

Déposée le 16 juillet 2007 par l'association loi 1901 Traverses des Secondaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ferroviart »

Le déposant est l'association loi 1901 Traverses des Secondaires domicilié(e) Centre culturel Jacques Brel, Rue Jacques Brel,91140 VILLEBON-SUR-YVETTE - 91140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Traverses des Secondaires domicilié(e) 148 rue de Noisy le Sec,93170 BAGNOLET - 93170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferroviart est expirée depuis le 16 juillet 2017.

Traverses des Secondaires a également déposé les autres marques suivantes : un mètre carré de bonheur , Salon des Créateurs Ferroviaires


Traverses des Secondaires Association Loi 1901 - Centre culturel Jacques Brel, Rue Jacques Brel,91140 VILLEBON-SUR-YVETTE - 91140 - France


Traverses des Secondaires - 148 rue de Noisy le Sec,93170 BAGNOLET - 93170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.