Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUEYREAU DE HAUT
SAS TRAVERS, SAS

Numéro de dépôt :
3766727
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/09/2020
QUEYREAU DE HAUT de TRAVERS

Présentation de la marque QUEYREAU DE HAUT

Déposée le 16 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAVERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « QUEYREAU DE HAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAVERS domicilié(e) 3 NAUDIN - 33126 - SAINT MICHEL DE FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 198 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS TRAVERS domicilié(e) 3 NAUDIN - 33126 - SAINT MICHEL DE FRONSAC - France.

La marque QUEYREAU DE HAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUEYREAU DE HAUT est expirée depuis le 16 septembre 2020.

TRAVERS a également déposé les autres marques suivantes : LA FOLLE EXISTENCE , Parce que c'est vous parce que c'est nous , La cabane de vignes , SAINT HENRY , Sirocco , LA TOUR BEVERLY , CRISTAL SAINT HENRY , LES CAPRICES DE L'ÂME , VIEUX NAUDIN , HENRI TRAVERS


SAS TRAVERS, SAS - 3 NAUDIN - 33126 - SAINT MICHEL DE FRONSAC - France - SIREN 380198457


SAS TRAVERS - 3 NAUDIN - 33126 - SAINT MICHEL DE FRONSAC - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Vins.