LES CAPRICES DE L'ÂME
Présentation de la marque LES CAPRICES DE L'ÂME
Déposée le 26 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAVERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES CAPRICES DE L'ÂME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES CAPRICES DE L'ÂME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAPRICES DE L'ÂME est expirée depuis le 26 avril 2020.
TRAVERS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37