Marque renouvelée - Marque en vigueur

TTC
TRAVERS TOOL CO., INC., Société régie selon les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
94539548
Date de dépôt :
10/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2024

Présentation de la marque TTC

Déposée le 10 octobre 1994 par la société TRAVERS TOOL CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la société TRAVERS TOOL CO domicilié(e) 12815 26th Avenue, 11354 FLUSHING, NY - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme URMAN Charlotte domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque TTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TTC arrivera à expiration en date du 10 octobre 2024.

TRAVERS TOOL CO a également déposé les autres marques suivantes : TRAVERS


TRAVERS TOOL CO., INC., Société régie selon les lois de l'Etat de New York - 12815 26th Avenue, 11354 FLUSHING, NY - États-Unis


INLEX IP EXPERTISE, Mme URMAN Charlotte - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 2004 n°2267705 - Publication au BOPI 2004-06-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2014 n°2566953 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-10

Outils de coupe, d'abrasion et d'ébarbage; outils d'assemblage; composants de tournage, de fraisage, de meulage et de perçage; composants de machines-outils; outils pneumatiques et à moteur.Limes; outils de mesure et d'inspection; composants d'outillage; fixations, outils à main

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).