Déposée le 7 novembre 2008 par TRAVERS SEBASTIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « maison travers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-51 du 19 décembre 2008.
Le déposant est TRAVERS SEBASTIEN domicilié(e) 3 AVENUE DES CALINS - 49300 - CHOLET - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TRAVERS SEBASTIEN domicilié(e) 3 AVENUE DES CALINS - 49300 - CHOLET - France.
La marque maison travers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3610427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque maison travers arrivera à expiration en date du 7 novembre 2028.
TRAVERS SEBASTIEN - 3 AVENUE DES CALINS - 49300 - CHOLET - France
M. TRAVERS SEBASTIEN - 3 AVENUE DES CALINS - 49300 - CHOLET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16
Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2018 n°2697059 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-29
Gelées, confitures, compotes ; fromages ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
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