Marque renouvelée - Marque en vigueur

SMARTCASH
Travellers Exchange Corporation Limited, Société de droit anglais

Numéro de dépôt :
1416832
Date de dépôt :
06/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2026

Présentation de la marque SMARTCASH

Déposée le 6 juin 1986 par la société étrangère Travellers Exchange Corporation Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMARTCASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Travellers Exchange Corporation Limited domicilié(e) 65 Kingsway, LONDON WC2B 6TD - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme SCHAFFNER Marianne, Dechert (Paris) LLP domicilié(e) 32 RUE DE MONCEAU - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SMARTCASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SMARTCASH arrivera à expiration en date du 6 juin 2026.


Travellers Exchange Corporation Limited, Société de droit anglais - 65 Kingsway, LONDON WC2B 6TD - Royaume-Uni


Mme SCHAFFNER Marianne, Dechert (Paris) LLP - 32 RUE DE MONCEAU - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2067942 - Publication au BOPI 1996-23

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2006 n°2317137 - Publication au BOPI 2006-06-15

Inscription le 28 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°308475 - Publication au BOPI 2000-09-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Inscription le 6 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444917 - Publication au BOPI 2006-12-06

Inscription le 6 décembre 2006 - Changement de dénomination n°444916 - Publication au BOPI 2006-12-06

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2016 n°2619877 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-06-01

Appareils et instruments électriques, machines à calculer;appareils et instruments compris dans la classe 9 pour l'emploi dans les transactions bancaires, monétaires et financières;appareils et instruments compris dans la classe 9 pour l'entrée d'informations et de données relatives aux services de voyages et financiers;cartes codées, consoles de visualisation et parties et accessoires compris dans la classe 9 pour toutes les marchandises ci-dessus mentionnées;imprimés;cartes, modes d'emploi et manuels d'instructions; documents comptables et chèques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.