Déposée le 31 mars 2010 par TravelHorizon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NET FOR SER.COM »
Le déposant est TravelHorizon, BV domicilié(e) Randwycksingel 35 - 6229 EG MAASTRICHT - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pecoraro Anne-Marie, Aklea, sociétd'avocats domicilié(e) 71-73 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pecoraro Anne-Marie, Aklea, sociétd'avocats - 71-73 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Inscription le 15 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610995 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15
Inscription le 15 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610994 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, affiches, livres, cartes, cartes postales, tickets (billets), prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Marketing et services publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, promotionnel et de marketing ; services d'organisation commerciale, d'administration commerciale et de gestion commerciale, services d'informations commerciales, services de vente aux enchères, travaux de bureau, services promotionnels ; services d'agences d'import-export, consultations, assistance et conseils en matière de commerce et de gestion ; achat et présentation (démonstration) de produits d'épicerie, de parfumerie, de maroquinerie, de jouets, de boissons, de foulards, pour le compte de tiers ; services de gestion hôtelière ; regroupement pour le compte de tiers de produits d'épicerie, de parfumerie, de papeterie, de maroquinerie, de jouets, de boissons, de foulards permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin d'articles d'usage courant, kiosque d'articles d'usage courant, magasin d'articles d'usage courant à bord d'aéronefs, ou sur catalogue de produits d'usage courant par commande par correspondance ou par le biais des télécommunications ; services de conseils et d'organisation en relation avec les services précités ; y compris, mais ne se limitant pas à tous les services précités fournis par le biais de réseaux de télécommunication, par prestation en ligne et par le biais d'Internet et du Web ;
Services de télécommunications ; services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission d'informations par téléscripteur ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ;
Transport aérien de marchandises et voyageurs ; services d'expédition et de compagnie aérienne ; services d'enregistrement (check-in) des transports ; transport aérien et terrestre de marchandises et voyageurs ; prestations de compagnies aériennes ; services de transport par minibus, services de transports routiers, services de transport par autocar, services de manutention de bagages ; services de manutention de cargaisons et services d'affrètement ; organisation, exploitation et mise à disposition d'infrastructures pour croisières, circuits touristiques, excursions et vacances ; services d'affrètement et de location d'aéronefs, véhicules et bateaux ; services d'entreposage, services d'emballage ; location de conteneurs d'entreposage ; services de stationnement ; services de réservation de voyages par le biais du Web, services d'informations portant sur les voyages, y compris services d'informations permettant aux clients de comparer les prix de différentes sociétés ; services d'agences de voyage et d'offices du tourisme ; services de réservation pour le voyage ; services d'informations, de conseils et de consultations relatifs à tous les services précités ;
Éducation ; services de formation ; divertissement, activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'infrastructures de loisirs ; organisation d'activités de loisirs en groupe ; services de boîtes de nuit et discothèques ; services de music-hall ; montage de spectacles et cabarets ; services de camps de vacances ; services de perfectionnement sportif ; services d'édition, montage et location de films et enregistrements sonores et vidéo, organisation de jeux et compétitions, services d'instruction, location de jeux et jouets ; services de salles de gymnastique, services d'enregistrement audio, location d'appareils d'enregistrement audio et vidéo, mise à disposition de studios d'enregistrement, enregistrement de musique ; production de disques optiques, bandes master et bandes master négatives ; services d'école maternelle ; services de loteries ; services de publication ; mise à disposition de guides, cartes touristiques, répertoires et listes de villes à l'usage des voyageurs et accessibles par voie électronique à partir d'un réseau informatique mondial mais non téléchargeables ; services de réservation de billets ; services d'informations, de conseils et de consultations relatifs à tous les services précités ;
Logements temporaires ; location de chambres d'hôtel et services de maisons de vacances ; réservations de logements temporaires ; services d'agence pour l'organisation de voyages ; fourniture d'aliments et de boissons ; services de traiteurs ; services d'hôtels, de restaurants, de cafés et de bars ; services de réservation d'hôtels et de places dans des restaurants ; services de crèches et de pouponnières ; services hôteliers pour la mise à disposition d'infrastructures pour expositions ; mise à disposition d'infrastructures destinées aux expositions et conférences ; services d'informations, de conseils et de consultations relatifs à tous les services précités.
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