Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCEHORIZON
TravelHorizon, BV

Numéro de dépôt :
3881523
Date de dépôt :
14/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/12/2021
FRANCEHORIZON de TravelHorizon

Présentation de la marque FRANCEHORIZON

Déposée le 14 décembre 2011 par TravelHorizon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FRANCEHORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est TravelHorizon, BV domicilié(e) Randwycksingel 35 - 6229 - Maastricht - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aklea société d'avocats, Mme. Anne-Marie Pecoraro domicilié(e) 71-73 avenue des Champs Elysées - 75008 - PAris - France.

La marque FRANCEHORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCEHORIZON est expirée depuis le 14 décembre 2021.

TravelHorizon a également déposé les autres marques suivantes : NET 4 SEA , TRAVELHORIZON , NET 4 SKI , NET FOR SKI.COM , NET FOR SER.COM


TravelHorizon, BV - Randwycksingel 35 - 6229 - Maastricht - Pays-Bas


Aklea société d'avocats, Mme. Anne-Marie Pecoraro - 71-73 avenue des Champs Elysées - 75008 - PAris - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 15 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610995 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Inscription le 15 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610994 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, affiches, livres, cartes, cartes postales, tickets (billets), prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Marketing et services publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, promotionnel et de marketing ; services d'organisation commerciale, d'administration commerciale et de gestion commerciale, services d'informations commerciales, services de vente aux enchères, travaux de bureau, services promotionnels ; services d'agences d'import-export, consultations, assistance et conseils en matière de commerce et de gestion ; achat et présentation (démonstration) de produits d'épicerie, de parfumerie, de maroquinerie, de jouets, de boissons, de foulards, pour le compte de tiers ; services de gestion hôtelière ; regroupement pour le compte de tiers de produits d'épicerie, de parfumerie, de papeterie, de maroquinerie, de jouets, de boissons, de foulards permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin d'articles d'usage courant, kiosque d'articles d'usage courant, magasin d'articles d'usage courant à bord d'aéronefs, ou sur catalogue de produits d'usage courant par commande par correspondance ou par le biais des télécommunications ; services de conseils et d'organisation en relation avec les services précités ; y compris, mais ne se limitant pas à tous les services précités fournis par le biais de réseaux de télécommunication, par prestation en ligne et par le biais d'Internet et du Web ;

Services de télécommunications ; services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission d'informations par téléscripteur ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; mise à disposition d'accès à des guides, cartes touristiques, répertoires et listes de villes à l'usage des voyageurs et accessibles par voie électronique à partir d'un réseau informatique mondial mais non téléchargeables ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ;

Transport aérien de marchandises et voyageurs ; services d'expédition et de compagnie aérienne ; services d'enregistrement (check-in) des transports ; transport aérien et terrestre de marchandises et voyageurs ; prestations de compagnies aériennes ; services de transport par minibus, services de transports routiers, services de transport par autocar, services de manutention de bagages ; services de manutention de cargaisons et services d'affrètement ; organisation, exploitation et mise à disposition d'infrastructures pour croisières, circuits touristiques, excursions et vacances ; services d'affrètement et de location d'aéronefs, véhicules et bateaux ; services d'entreposage, services d'emballage ; location de conteneurs d'entreposage ; services de stationnement ; services de réservation de voyages par le biais du Web, services d'informations portant sur les voyages, y compris services d'informations permettant aux clients de comparer les prix de différentes sociétés ; services d'agences de voyage et d'offices du tourisme ; services de réservation pour le voyage ; servives d'agence pour l'organisation de voyages ; services d'organisation de voyages, de séjours touristiques, de croisières ; services d'organisation d'excursions, de visites touristiques services d'informations, de conseils et de consultations relatifs à tous les services précités ;

Éducation ; services de formation ; divertissement, activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'infrastructures de loisirs ; organisation d'activités de loisirs en groupe ; services de boîtes de nuit et discothèques ; services de music-hall ; montage de spectacles et cabarets ; services de camps de vacances ; services de perfectionnement sportif ; services d'édition, montage et location de films et enregistrements sonores et vidéo, organisation de jeux et compétitions, services d'instruction, location de jeux et jouets ; services de salles de gymnastique, services d'enregistrement audio, mise à disposition de studios d'enregistrement, enregistrement de musique ; production de disques optiques, bandes master et bandes master négatives ; services d'école maternelle ; services de loteries ; services de publication ; services de réservation de billets de spectacles ; services d'informations, de conseils et de consultations relatifs à tous les services précités ;

Logements temporaires ; location de chambres d'hôtel et services de maisons de vacances ; réservations de logements temporaires ; fourniture d'aliments et de boissons ; services de traiteurs ; services d'hôtels, de restaurants, de cafés et de bars ; services de réservation d'hôtels et de places dans des restaurants ; services de crèches et de pouponnières ; services hôteliers pour la mise à disposition d'infrastructures pour expositions ; mise à disposition d'infrastructures destinées aux expositions et conférences ; services d'informations, de conseils et de consultations relatifs à tous les services précités.