Présentation de la marque DOMAINE DES Etangs Bleus
Déposée par voie électronique le 4 juillet 2018 par TRAVEL CONCEPT INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOMAINE DES Etangs Bleus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-30 du 27 juillet 2018.
Le déposant est TRAVEL CONCEPT INTERNATIONAL domicilié(e) 18 Avenue Henri Fontaine - 92380 - Garches - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.
La marque DOMAINE DES Etangs Bleus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRAVEL CONCEPT INTERNATIONAL - 18 Avenue Henri Fontaine - 92380 - Garches - France
Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30
Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16
Inscription le 9 mai 2019 - Rejet partiel n°756227 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-09
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie et salaisons ; mets à base de poisson ; mets à base de viande ; mets à base de volaille ; mets à base de gibier ; préparations alimentaires, à savoir farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs, jambon, boudins ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; poissons et fruits de mer ; crustacé et mollusque (non vivants) ; saucisses ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; boissons lactées où le lait prédomine ; marmelades ; fruits conservés dans l'alcool ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; consommés, potages, soupes ; beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; pickles ; cornichons ; olives conservées ; plats cuisinés à base des produits précités ;
Dressage d'animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DOMAINE DES Etangs Bleus"