TERRE DE CHARME
Présentation de la marque TERRE DE CHARME
Déposée le 7 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Travel & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TERRE DE CHARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRE DE CHARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRE DE CHARME arrivera à expiration en date du 7 avril 2028.
Travel & Co a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292200 - Publication au BOPI 1999-12-21
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2008 n°2371098 - Publication au BOPI 2008-04-23
Inscription le 27 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335874 - Publication au BOPI 2001-11-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38
Inscription le 27 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335873 - Publication au BOPI 2001-11-27
Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20
Inscription le 28 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705302 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-28
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2018 n°2680287 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-27
Inscription le 17 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768615 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-17