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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Travaux Publics des Pays de la Loire
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Naturosol
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Naturosol
Travaux Publics des Pays de la Loire, SAS

Numéro de dépôt :
4364804
Date de dépôt :
30/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2027
Naturosol de Travaux Publics des Pays de la Loire

Présentation de la marque Naturosol

Déposée par voie électronique le 30 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Travaux Publics des Pays de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Naturosol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Travaux Publics des Pays de la Loire domicilié(e) 23 Rue du Bocage - 49610 - Mozé Sur Louet - France et immatriculée sous le numéro RCS 065 200 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Travaux Publics des Pays de la Loire, M. Florian GRAS domicilié(e) 23 Rue du Bocage - 49610 - Moze Sur Louet - France.

La marque Naturosol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Naturosol arrivera à expiration en date du 30 mai 2027.


Travaux Publics des Pays de la Loire, SAS - 23 Rue du Bocage - 49610 - Mozé Sur Louet - France - SIREN 065200339


Travaux Publics des Pays de la Loire, M. Florian GRAS - 23 Rue du Bocage - 49610 - Moze Sur Louet - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Matériaux de construction non métalliques ; béton ;

Revêtements de sols.