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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAVAUX PUBLICS DE L'ATLANTIQUE
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TRAVAUX PUBLICS DE L'ATLANTIQUE T.P.A. SERVICE ET QUALITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRAVAUX PUBLICS DE L'ATLANTIQUE T.P.A. SERVICE ET QUALITE
TRAVAUX PUBLICS DE L'ATLANTIQUE (SARL)

Numéro de dépôt :
1732951
Date de dépôt :
23/04/1991
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
23/04/2011
TRAVAUX PUBLICS DE L\'ATLANTIQUE T.P.A. SERVICE ET QUALITE de TRAVAUX PUBLICS DE L\'ATLANTIQUE

Présentation de la marque TRAVAUX PUBLICS DE L'ATLANTIQUE T.P.A. SERVICE ET QUALITE

Déposée le 23 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAVAUX PUBLICS DE L'ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « TRAVAUX PUBLICS DE L'ATLANTIQUE T.P.A. SERVICE ET QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAVAUX PUBLICS DE L'ATLANTIQUE domicilié(e) 2 rue du Verger, 56860 SÉNÉ (dossier no 2185061) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 459 179 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRAVAUX PUBLICS DE L'ATLANTIQUE (SARL) domicilié(e) (dossier no 2185061) - France.

La marque TRAVAUX PUBLICS DE L'ATLANTIQUE T.P.A. SERVICE ET QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732951.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRAVAUX PUBLICS DE L'ATLANTIQUE T.P.A. SERVICE ET QUALITE est expirée depuis le 23 avril 2011.


TRAVAUX PUBLICS DE L'ATLANTIQUE (SARL) - 2 rue du Verger, 56860 SÉNÉ (dossier no 2185061) - France - SIREN 300459179


TRAVAUX PUBLICS DE L'ATLANTIQUE (SARL) - (dossier no 2185061) - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2000 n°2185061 - Publication au BOPI 2000-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Agrégats routiers, Agrégats pour béton hydraulique, Agrégats pour béton bitumineux, Démolition, Terrassements, Construction de voies routières, pose de canalisations diverses

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.