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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAVAUX POSE HABITAT FRANCE
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TPH France Travaux Pose Habitat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TPH France Travaux Pose Habitat
TRAVAUX POSE HABITAT FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3822844
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2021
TPH France Travaux Pose Habitat de TRAVAUX POSE HABITAT FRANCE

Présentation de la marque TPH France Travaux Pose Habitat

Déposée le 12 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAVAUX POSE HABITAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TPH France Travaux Pose Habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAVAUX POSE HABITAT FRANCE domicilié(e) 35 allée des Impressionnistes - 93420 - VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 848 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.

La marque TPH France Travaux Pose Habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TPH France Travaux Pose Habitat est expirée depuis le 12 avril 2021.

TRAVAUX POSE HABITAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Package Pose TPH France , TPH France


TRAVAUX POSE HABITAT FRANCE, S.A.S. - 35 allée des Impressionnistes - 93420 - VILLEPINTE - France - SIREN 522848712


MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Services et travaux de maçonnerie, menuiserie, plomberie, électricité, peinture, plâtrerie, couverture, fumisterie ; serrurerie ; travaux d'isolation thermique ou phonique, d'imperméabilisation ; installation d'équipements de cuisines ou de salle de bain ; installation de portes et de fenêtres ; pose de revêtements muraux ; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air et les appareils de chauffage ; installation et réparation de dispositifs d'alarme ; location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres, de machines à nettoyer, de machines de chantier, de matériel de bricolage et de jardinage ; entretien, réfection, réparation et nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol, de mobiliers et d'outils.

Transport ; location de véhicules, d'entrepôts, de conteneurs d'entreposage, de garages, de galeries pour véhicules ; emballage et entreposage de marchandises.

Traitement de matériaux, assemblage de matériaux et notamment travaux sur bois, sciage, rabotage, polissage, fraisage, gravure, reliure, teinture, broderie, couture, soudure, dorure, impressions de dessins, découpage, revêtement métallique, purification, désodorisation, rafraîchissement et régénération de l'air, traitement de l'eau. Informations relatives à ces services.

Services d'étude de projets techniques, conseils et consultations professionnels techniques dans le domaine de l'habitat, du bricolage, de l'environnement ; conseils en construction ; travaux d'ingénieurs ; conseils en matière d'économie d'énergie ; essais de matériaux ; service d'architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; contrôle de qualité ; recherches techniques.