Marque enregistrée - Marque en vigueur

Package Pose TPH France
TRAVAUX POSE HABITAT FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4132636
Date de dépôt :
10/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/11/2024
Package Pose TPH France de TRAVAUX POSE HABITAT FRANCE

Présentation de la marque Package Pose TPH France

Déposée le 10 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAVAUX POSE HABITAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Package Pose TPH France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAVAUX POSE HABITAT FRANCE domicilié(e) Immeuble Cézanne, 35 ALLÉE DES IMPRESSIONNISTES - 93420 - VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 848 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque Package Pose TPH France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132636.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Package Pose TPH France arrivera à expiration en date du 10 novembre 2024.

TRAVAUX POSE HABITAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TPH France Travaux Pose Habitat , TPH France


TRAVAUX POSE HABITAT FRANCE, SAS - Immeuble Cézanne, 35 ALLÉE DES IMPRESSIONNISTES - 93420 - VILLEPINTE - France - SIREN 522848712


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Services et travaux de maçonnerie, menuiserie, plomberie, électricité, peinture, plâtrerie, couverture, fumisterie ; serrurerie ; travaux d'isolation thermique ou phonique, d'imperméabilisation ; installation d'équipements de cuisines ou de salle de bain ; installation de portes et de fenêtres ; pose de revêtements muraux ; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air et les appareils de chauffage ; installation et réparation de dispositifs d'alarme ; location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres, de machines à nettoyer, de machines de chantier, de matériel de bricolage et de jardinage ; entretien, réfection, réparation et nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol, de mobiliers et d'outils ;

Transport ; location de véhicules, d'entrepôts, de conteneurs d'entreposage, de garages, de galeries pour véhicules ; emballage et entreposage de marchandises ;

Traitement de matériaux (transformation), assemblage de matériaux et notamment travaux sur bois, sciage, rabotage, polissage, fraisage, gravure, reliure, teinture, broderie, couture, soudure, dorure, impressions de dessins, découpage, revêtement métallique, purification, désodorisation, rafraîchissement et régénération de l'air, traitement de l'eau. Informations relatives à ces services ;

Services d'étude de projets techniques, conseils et consultations professionnels techniques dans le domaine de l'habitat, du bricolage, de l'environnement ; conseils en construction ; travaux d'ingénieurs ; conseils en matière d'économie d'énergie ; essais de matériaux ; service d'architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; contrôle de qualité ; recherches techniques.