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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAVAUX ECOLOGIQUES
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TRAVAUX ECOLOGIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAVAUX ECOLOGIQUES
TRAVAUX ECOLOGIQUES, SAS

Numéro de dépôt :
4069456
Date de dépôt :
14/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/02/2024
TRAVAUX ECOLOGIQUES de TRAVAUX ECOLOGIQUES

Présentation de la marque TRAVAUX ECOLOGIQUES

Déposée le 14 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAVAUX ECOLOGIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TRAVAUX ECOLOGIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAVAUX ECOLOGIQUES domicilié(e) 30 RUE ANDRE THEURIET - 37000 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 459 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAVAUX ECOLOGIQUES, M. LAVERGNE DIDIER domicilié(e) 30 RUE ANDRE THEURIET - 37000 - TOURS - France.

La marque TRAVAUX ECOLOGIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAVAUX ECOLOGIQUES est expirée depuis le 14 février 2024.


TRAVAUX ECOLOGIQUES, SAS - 30 RUE ANDRE THEURIET - 37000 - TOURS - France - SIREN 798459145


TRAVAUX ECOLOGIQUES, M. LAVERGNE DIDIER - 30 RUE ANDRE THEURIET - 37000 - TOURS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractéres d'imprimerie ; clichés ; affiches ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture.