Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BARNIER
Travailleur Independant
BARNIER Jean-Marie

Numéro de dépôt :
3153733
Date de dépôt :
11/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
BARNIER de Travailleur Independant

Présentation de la marque BARNIER

Déposée le 11 mars 2002 par Travailleur Independant et BARNIER Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARNIER »

Les déposants sont Travailleur Independant domicilié(e) 5 rue du Mar. de lattre de Tassigny,45110 Chateauneuf/brie - 45110 - France et BARNIER Jean-Marie domicilié(e) 1 rue Charles Sanglier,45000 Orléans - 45000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Marie Barnier domicilié(e) 1 rue Charles Sanglier,45000 Orleans - 45000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18


Travailleur Independant - 5 rue du Mar. de lattre de Tassigny,45110 Chateauneuf/brie - 45110 - France

BARNIER Jean-Marie - 1 rue Charles Sanglier,45000 Orléans - 45000 - France - SIREN 3


Mr Jean-Marie Barnier - 1 rue Charles Sanglier,45000 Orleans - 45000 - France


Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet total n°363711 - Publication au BOPI 2003-01-22

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.