Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEPINIERE de Chambly
Trauwaen Daniel, Achille, Henri
PARVERY épouse TRAUWAEN Simone

Numéro de dépôt :
3191976
Date de dépôt :
24/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2022
PEPINIERE de Chambly de Trauwaen Daniel

Présentation de la marque PEPINIERE de Chambly

Déposée le 24 octobre 2002 par Trauwaen Daniel et PARVERY épouse TRAUWAEN Simone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEPINIERE de Chambly » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Les déposants sont Trauwaen Daniel, Achille, Henri domicilié(e) Hameau d'Amblaincourt - 60230 - CHAMBLY - France et PARVERY épouse TRAUWAEN Simone domicilié(e) Hameau d'Amblaincourt - 60230 - CHAMBLY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Trauwaen Daniel domicilié(e) Hameau d'Amblaincourt - 60230 - CHAMBLY - France.

La marque PEPINIERE de Chambly a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191976.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEPINIERE de Chambly est expirée depuis le 24 octobre 2022.


Trauwaen Daniel, Achille, Henri - Hameau d'Amblaincourt - 60230 - CHAMBLY - France

PARVERY épouse TRAUWAEN Simone - Hameau d'Amblaincourt - 60230 - CHAMBLY - France


Trauwaen Daniel - Hameau d'Amblaincourt - 60230 - CHAMBLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2012 n°2510282 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-09-26

Production horticole et de pépinière à savoir : végétaux d'ornement (arbres, arbustes, rosiers, arbres fruitiers, conifères, plantes vivaces) . Services de jardinier paysagiste à savoir : création, entretien, (tonte, taille) , engazonnement, plantation.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.