Marque enregistrée - Marque en non vigueur

traumabase.eu
TraumaBase, Association

Numéro de dépôt :
4072874
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/03/2024
traumabase.eu de TraumaBase

Présentation de la marque traumabase.eu

Déposée le 3 mars 2014 par la société TraumaBase auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « traumabase.eu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la société TraumaBase domicilié(e) Groupe Traumabase, Hôpital Beaujon, 100 Bld Général Leclerc - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 669 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TraumaBase, M. Gauss Tobias, Département Anesthésie Réanimation domicilié(e) Hôpital Beaujon, 100 Bld du Général Leclerc - 92110 - CLICHY - France.

La marque traumabase.eu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072874.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque traumabase.eu est expirée depuis le 3 mars 2024.


TraumaBase, Association - Groupe Traumabase, Hôpital Beaujon, 100 Bld Général Leclerc - 92110 - CLICHY - France - SIREN 794669101


TraumaBase, M. Gauss Tobias, Département Anesthésie Réanimation - Hôpital Beaujon, 100 Bld du Général Leclerc - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Recherches scientifiques et techniques ; stockage électronique de données.