Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BOUTIQUE DE L'EPARGNE
TRAUCHESSEC ARNAUD

Numéro de dépôt :
1603595
Date de dépôt :
17/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2010
LA BOUTIQUE DE L\'EPARGNE de TRAUCHESSEC ARNAUD

Présentation de la marque LA BOUTIQUE DE L'EPARGNE

Déposée le 17 juillet 1990 par TRAUCHESSEC ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BOUTIQUE DE L'EPARGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TRAUCHESSEC ARNAUD, domicilié(e) 91 Rue PIERRE BRUNIER, 69300 CALUIRE (dossier no 2177885) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LES BOUTIQUES DE L'EPARGNE domicilié(e) (dossier no 2177885) - France.

La marque LA BOUTIQUE DE L'EPARGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BOUTIQUE DE L'EPARGNE est expirée depuis le 17 juillet 2010.

TRAUCHESSEC ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : LES COMPTOIRS DE L'EPARGNE ET DU PATRIMOINE C E P , LA MAISON DE L'EPARGNE EN AUVERGNE MEA M.E


TRAUCHESSEC ARNAUD - 91 Rue PIERRE BRUNIER, 69300 CALUIRE (dossier no 2177885) - France


S.A. LES BOUTIQUES DE L'EPARGNE - (dossier no 2177885) - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2000 n°2177885 - Publication au BOPI 2000-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Inscription le 10 janvier 2000 - Concession de licence n°293150 - Publication au BOPI 2000-01-10

Inscription le 23 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290758 - Publication au BOPI 1999-11-23

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