Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CROIX ROUSSE CONSEILS
Numéro de dépôt :
1076199
Date de dépôt :
20/10/1978
Lieu de dépôt :
LYON
Présentation de la marque CROIX ROUSSE CONSEILS
Déposée le 20 octobre 1978 par TRAUCHESSEC ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « CROIX ROUSSE CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CROIX ROUSSE CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CROIX ROUSSE CONSEILS est expirée depuis le 20 octobre 1988.
TRAUCHESSEC ANTOINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024