Déposée le 1 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) TRAQUEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « TRAQSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-01 du 6 janvier 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRAQUEUR domicilié(e) Les bureaux de la Colline, 1 rue Royale - 92210 - SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 027 492 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. CASO Franck domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.
La marque TRAQSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3394937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRAQUEUR, SA à conseil de surveillance - Les bureaux de la Colline, 1 rue Royale - 92210 - SAINT-CLOUD - France - SIREN 412027492
IN CONCRETO, M. CASO Franck - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01
Inscription le 22 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659865 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-22
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2015 n°2605783 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-29
Inscription le 16 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805972 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-16
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (dans le domaine de l'automobile et de la surveillance), de signalisation. Appareils pour la transmission du son et des images. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Communication par terminaux d'ordinateurs. Service de sécurité et de surveillance des alarmes. Agence de surveillance nocturne.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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